CAMPAGNE NOUVEAU CLIENT
Si vous venez de créer un nouveau compte sur notre site, vous bénéficiez d'une remise de 20% sur tout le catalogue pendant 8 semaines a compter de la date de votre première commande.
Attention, si votre entreprise a déjà créer un compte client chez nous, vous ne pourrez pas bénéficier de cette offre.
Offre non cumulable avec d'autres offres en cours.
Sauf stipulation contraire mentionnée sur les factures, les factures émises par Juste à temps
seront payables à la date de réception par le client. Juste à temps n’entend consentir aucun
escompte pour paiement comptant ou à une date antérieure à celle contractuellement prévue.
En cas de retard de paiement, Juste à temps pourra suspendre toutes les commandes en cours, sans
préjudice de toute autre voie d’action.
Conformément à l’article L.441-6 du code de commerce, toute somme non payée à l’échéance
indiquée sur la facture pourra entraîner de plein droit :
- la déchéance du terme pour toute somme restant due et son exigibilité immédiate.
- l’application de pénalités de retard dont le montant est égal à trois fois le taux de
l’intérêt légal.
- le versement d‘une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement d‘un montant de 40
euros, sans préjudice du droit de réclamer une indemnité complémentaire si les frais de
recouvrement supportées par Juste à temps devaient excéder ce montant.
En outre, Juste à temps se réserve le droit de demander toutes garanties à tout moment au
client, et de remettre en cause tout délai de paiement consenti notamment en cas de dégradation
de la solvabilité du client. Juste à Temps se réserve également le droit de demander un paiement
à la commande (par carte bancaire, par chèque ou par virement).
Le client souhaitant bénéficier de conditions de paiement personnalisées
est invité à
contacter le service client de Juste à temps au :
0820 00 10 30
(0.095€ ht/min)
du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 ou
par email à :
contact@justeatemps.com
Le règlement peut se faire :
Par virement :
IBAN : FR18 3000 2007 7900 0000 0010 F63
BIC (adresse SWIFT) : CRLYFRPP
Par chèque :
A l’ordre de Juste à temps à adresser par courrier
24, rue du Noyer - Roissy en France - CS90025 - 95735 - ROISSY CDG Cedex 1
Par carte bancaire au téléphone :
0820 00 10 30 (0,095 € ht/min)
du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00
PARTICIPATION EFFORT ENVIRONNEMENTAL
Le montant des participations effort environnemental est de 3,90€ HT pour chaque commande.
Ces frais sont une participation aux frais liés au traitement de la commande, aux frais de
manutention (de l’approvisionnement de nos stocks à l’entreposage chez le client dans le lieu de
son choix), aux frais liés à la mise en place d’une logistique plus verte (emballage recyclable,
formation a l’éco conduite, achat de VL et PL certifiés norme Euro 6), aux frais lié à la
sélection de fabricants et fournisseurs menant une politique éco-responsable et sociétale
Les participations effort environnemental sont applicables à toute commande passée chez Juste à
temps via www.justeatemps.com, par email,
(sur contact@justeatemps.com ou commandes@justeatemps.com ou tout autre email de la société
Juste à temps),
par le service 0820 00 10 30 (0,095 € ht/min), par le
service commercial, par bon de commande,
par fax, ou par tout autre moyen servant à prendre et confirmer une commande.
Ces participations effort environnemntal sont clairement indiquées lors de la première étape de
validation du panier sur le site www.justeatemps.com,
par retour d’email pour toute commande, ou par téléphone de vive voix.
Ce montant apparaît en sus du montant de vos produits, et de vos éventuels frais de
livraison et frais de services supplémentaires. Ils ne sont pas inclus dans le calcul de la GST
(Garantie Sérénité Totale, voir article correspondant).
GARANTIE SÉRÉNITÉ TOTALE
La garantie sérénité totale vous permet de remplacer sans frais les articles qui ne vous
donnerait pas entière satisfaction, et ce jusqu’à 15 jours après leur livraison.
Le remplacement se fait par simple appel de votre part au service client de Juste à temps au
0820 00 10 30(0,095 € ht/min)
Tout produit dont l'emballage a été ouvert subira une décote pouvant aller de 15 à 25 % en
fonction du type de produit.
Tout produit consommé même en partie ne pourra pas être remboursé. Tout appareil électrique sera
récupéré dans son emballage d’origine. La garantie ne s’applique que si le produit n’a subi
aucune dégradation.
Toute l'organisation, les frais d'échange et de transport sont à la charge de juste à temps.
La garantie sérénité totale, appliquée sur votre commande, représente un montant de 3% du
total hors taxes de la commande avec un minimum de facturation de 2.90 € HT et un maximum de
9.90 € HT par commande.
Cependant, si vous ne souhaitez pas bénéficier de cette garantie, il vous suffit de l'indiquer
en décochant l'option dans votre panier.
LA LIVRAISON
Les articles sont livrés à l'adresse de livraison indiquée par le client lors de la
commande.
Juste à Temps ne procédera à aucune livraison en dehors de la France métropolitaine(Hors
Dom-Tom et Corse).
Pour toute demande en dehors de cette zone géographique, merci de nous contacter au :
0820 00 10 30
(0.095€ ht/min)
du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00 ou
par email à :
contact@justeatemps.com
Coûts et délais de livraison :
Juste à Temps vous propose différents modes de livraison, consultez les coûts et les délais
cliquez :
ici
Un forfait manutention pourra s'ajouter à vos coûts de livraison, si vous souhaitez être
livré dans un endroit difficile d'accès. Voir les détails du forfait manutention dans ces
présentes conditions générales de vente.
LE REMBOURSEMENT
Si votre produit (hors produits geste barrière COVID19) ne correspond pas à votre attente,
vous pouvez nous le retourner dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les 10
jours suivant sa réception par vos soins.
Nous nous engageons à vous l'échanger ou si
vous le souhaitez, à vous le rembourser par chèque dans les 10 jours après sa réception par
nos soins.
Dans le cadre de la lutte contre le COVID19, les commandes font l'objet d'un bon de commande
spécifique et obligent notre société Juste à temps à payer intégralement les produits, à
l'étranger, pour le compte des clients. C'est pourquoi toute commande de produits gestes
barrières n'est ni modifiable, ni remboursable, ni annulable.
Les retours sont à effectuer à Juste à temps, 24, rue du Noyer - Roissy en France -
CS90025 - 95735 - ROISSY CDG Cedex 1.
LE RESPECT DE LA VIE PRIVÉE
Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 Janvier 1978, vous disposez d'un droit
d'accès, de rectification et de suppression des données vous concernant. Par notre
intermédiaire, vous pouvez être amenés à recevoir des propositions d'autres entreprises ou
être informé également de nos offres par téléphone, courrier ou e-mail.
Si vous ne le souhaitez pas, il vous suffit de nous prévenir par e-mail à :
contact@justeatemps.com en nous mentionnant
vos nom, prénom, adresse complète, et numéro client éventuellement.
LA RESPONSABILITÉ
Juste à temps ne saurait être tenu pour responsable de l'inéxecution d'une commande en cas
de rupture de stock ou d'indisponibilité du produit commandé, de force majeure, de
perturbation ou grève totale ou partielle.
LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Les droits de propriété intellectuelle sur les documents contenus dans le site sont la
propriété exclusive de Juste à Temps ou de ses fournisseurs.
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LES TEXTES APPLICABLES - JURIDICTION
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue
française. En cas de litige les tribunaux français seront seuls compétents.
LE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES
Dans le cadre du fonctionnement habituel du site Justeatemps.com, nous sommes amenés à
stocker des informations nécessaires à notre relation commerciale avec le client. Ces
informations sont décrites exhaustivement ici : nous n'enregistrons pas d'information à
votre insu.
Afin de permettre une commande et un suivi efficace, nous stockons en base de données les
informations suivantes :
- Nom et prénom, titre, pseudonyme.
- Adresse postale complète: numéro, rue, ville, code postal, pays.
- Numéros de téléphone fixe et mobile.
- Avis, questions et réponses publiées sur le site.
- Paniers remplis, devis reçus et commandes effectuées.
- Mails avec le service client.
En effet, ces données sont nécessaires pour :
- Remplir nos obligations légales de lutte contre le blanchiment d'argent, la fraude et le
terrorisme, en s'assurant de l'identité et de l'adresse des personnes.
- Expédier les produits lorsque l'achat se fait en ligne.
- Permettre à nos conseillers de clientèle de vous offrir un conseil personnalisé en
consultant votre historique d'achats et de devis.
justeatemps.com stocke ces données uniquement sur des serveurs achetés ou loués par ses soins.
Ces serveurs sont hébergés auprès de nos partenaires d'hébergement, AWS (France/Paris), Gandi
(France) et NeoPost (France). Aucune donnée n'est stockée hors de l'Union Européenne.
Les données d’activité du compte (achats, devis, factures, transports) sont conservées
pendant 10 ans révolus après la survenue de l’évènement.
Cette durée est requise par la loi française qui demande de conserver pendant 10 ans, à titre
probatoire, les éléments liés à la facturation (article L. 123-22 alinéa 2 du code de commerce).
Ces données ne sont vendues à aucun prestataire externe.
LES MODIFICATIONS DE CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
Juste à temps se réserve la possibilité de modifier à tout moment les présentes conditions
générales
LE FORFAIT MANUTENTION
Un forfait manutention pourra s’appliquer en plus des frais de livraison, si les conditions
sur le lieu de livraison nécessitent une manutention manuelle pour le déchargement de vos
marchandises (accès difficile, marches, livraison à l’étage ou au sous-sol sans ascenseur).
Les conditions de livraison précises seront demandés lors de votre inscription. Si un
forfait manutention doit s’appliquer, vous serez prévenu par téléphone.
Ce surcoût manutention ne peut être appliqué sans votre accord préalable. Si vous ne
souhaitez pas subir ce surcoût pénibilité, la livraison se fera à l’endroit accessible au
seuil de votre magasin ou dans l’enceinte de votre établissement industriel ou commercial.
Ce forfait s’appliquera dès votre première commande, si les conditions spécifiques de
livraison ont bien été renseignés.
Si lors de votre inscription, les informations de livraison n’ont pas été clairement
spécifiés, le chauffeur-livreur n’est pas dans l’obligation de décharger les marchandises au
lieu exact prévu initialement.
Sa seule obligation est de vous livrer à un endroit accessible au seuil du magasin, ou dans
l’enceinte de votre établissement industriel ou commercial.
Le forfait manutention dépend de plusieurs facteurs comme le nombre de marches, le volume et
le poids de la marchandise à décharger.
Pour en savoir plus, contactez nos conseillers au
0820 00 10 30
(0,095 € ht/min)
du lundi au vendredi, de 9h00 à 18h00
ou
par e-mail à :
contact@justeatemps.com
Ce forfait manutention ne peut s’appliquer que pour une livraison standard, express ou sur
rendez-vous dans les départements 75, 92, 93 et 94.
Pour les livraisons dans les autres départements, la livraison se fera uniquement dans les lieux
accessibles ne nécessitant pas de manutention manuelle, ou le cas échéant au seuil de votre
magasin ou dans l’enceinte de votre établissement industriel ou commercial.
